Préambule

Les présentes conditions générales de vente ( les Conditions Générales ) sont conclues entre MAISON BELLA et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat.
Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement les relations avec la société MAISON BELLA.
MAISON BELLA se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.

Produits

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le site internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par MAISON BELLA ( les Produits ). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites avec la plus grande exactitude possible. Nos produits peuvent parfois présenter certaines variations dans leurs coloris ou leurs motifs, ceci est le témoignage d'une fabrication artisanale. La délicatesse de la mise en oeuvre nécessite de votre part un soin particulier.

Les prix

MAISON BELLA se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site maison-bella.com. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site au moment de passation de votre commande.
Les prix des produits s’entendent hors frais de livraison. Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.
Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée.

Le paiement

Les prix sont affichés sur le site web en euros, toutes taxes comprises. Les paiements doivent être effectués uniquement par cartes bancaires. Nous acceptons le paiement par cartes bancaires Visa, Mastercard. Toute commande passée sur le site MAISON BELLA doit être réglée immédiatement au moment de la passation de votre commande. L’expédition de votre commande n’a lieu qu’après vérification de votre mode de paiement et réception de l’autorisation de débit de votre carte.

Le montant de votre commande inclut les frais de livraison selon l’option choisie (voir « Mode de livraison »). 

En cas d’indisponibilité de certains articles commandés (voir Disponibilité), seul le prix et les frais de transport relatifs aux produits disponibles seront débités.

Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.
Après confirmation de commande et sous réserve de la disponibilité des articles commandés, la préparation de la commande s’effectue les deux jours ouvrés suivant la commande. 
Les délais indiqués sont les délais annoncés par nos transporteurs, en jours ouvrés à titre indicatif. Vous recevez une confirmation par e-mail au moment de l'expédition (départ de nos locaux) afin de suivre l’envoi.
Il est à noter que Maison Bella ne saura responsable en cas de retard de livraison, ainsi qu’en cas de perte du colis par les transporteurs.
Les délais de livraison indiqués ci-dessous sont ceux généralement constatés. Nous ne livrons pas les jours fériés, veuillez en tenir compte pour les commandes passées les jours fériés. Les délais de livraison peuvent être plus longs au cours des périodes festives (Noël par exemple). 

Pour les livraison internationale, des taxes, frais ou prélèvements peuvent s'appliquer selon la législation locale en vigueur. Le destinataire peut être amené à payer des frais d'importation ou des frais de douane pour les livraisons à l'extérieur de la France. Les frais de douane ou d'importation sont facturés dès que les marchandises arrivent dans le pays de destination et ces frais vous sont dus et doivent être payés par le destinataire. Malheureusement, nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et nous ne sommes pas en mesure de vous en indiquer le montant car les réglementations douanières et les frais d'importation varient selon les pays. 

Les délais de livraison peuvent être plus longs en raison des procédures douanières, mais malheureusement, ceci est hors de notre contrôle.

D'autre part, certains pays appliquent des restrictions d'importation sur certains produits ou matériaux. Il relève de votre responsabilité de déterminer s'il existe des restrictions sur la livraison de nos produits vers la destination sélectionnée. Vous pouvez contacter votre bureau de douane local concernant ces questions.

 Délais de livraison

FRANCE 
Colissimo : Délais d’acheminement  2-3 jours ouvrés

ETRANGER
Colissimo : Délais d’acheminenent  3-10 jours ouvrés 

Le délais total comprend le délais de préparation plus le délais d’acheminent.

Colis perdus 

Notre procédure de perte de colis est mise en place si votre commande n'arrive pas sous 20 jours ouvrés à partir de la date d'expédition. Veuillez prendre contact avec nous si vous n'avez pas reçu votre colis dans les délais indiqués afin que nous puissions effectuer nos recherches aussi rapidement que possible. Veuillez noter que nous pouvons être amenés à refuser d'effectuer des livraisons futures vers des adresses que nous considérons comme peu sûres. Dans ce cas, vous serez contacté par notre service client qui vous demandera de fournir une autre adresse de livraison pour les commandes à venir. Saisissez votre adresse de livraison avec soin car nous ne serons pas tenus comme responsables si le paquet n'est pas livré en raison d'une adresse incorrecte. Responsabilité du client pour la vérification des colis à la réception.
Toute réclamation formulée au delà de trente (30) jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.).
Vous devez ensuite nous contacter par mail.

Droit de rétractation et échange

Droit de rétraction et modalités de retour
Vous disposez d’un droit de rétractation de 14 (quatorze) jours calendaires à compter de la date de réception de l’ensemble de votre commande.
Pendant ce délai, vous pouvez retourner les Produits sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Tous les Produits peuvent faire l’objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation. Tout objet qui demande une personnalisation ne pourra faire l’objet d un retour.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation disponible sur le site et effectuer une déclaration dénuée d’ambiguïté indiquant votre intention de nous retourner le(s) Produit(s).
Un remboursement complet exige une commande retournée complète. Les produits non retournés vous seront retenus du solde.
Pour remplir le Formulaire de Rétractation, cliquez ici.

MAISON BELLA accusera réception de votre rétractation par email.
Vous devez ensuite retourner le Produit à MAISON BELLA au plus tard 14 (quatorze) jours suivant votre rétraction par la poste à l’adresse  5 AVENUE DU PRÉSIDENT WILSON 75116 PARIS
Les frais de retour via la poste sont à votre charge (à l’exception d’un Produit défectueux à réception ou d’une erreur commise par MAISON BELLA lors de l’envoi du Produit)

Remboursement

Seuls les articles correctement retournés ( article non porté, renvoyé  dans son emballage d’origine avec leur étiquette et facture) pourront être soumis à remboursement. 
Si vous choisissez un remboursement, le prix d'achat sera crédité sur votre carte de crédit (hors frais d'Expédition, taxes et droits de douane éventuels), lorsque nous aurons réceptionné le produit (en moyenne 7 à 10 jours après la réception du produit en nos locaux)
Le remboursement s’effectuera après réception du colis retourné et validation de l’état des produits selon les conditions précédemment citées. Le remboursement se fera dans un délai de 14 jours maximum.
Les frais de retour (ainsi que les frais d'expédition du nouveau produit en cas d'avoir) sont à LA CHARGE DU CLIENT.
Le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls du Client (il lui est donc conseillé de renvoyer la marchandises avec un suivi.)
Les articles achetés en soldes ou lors de ventes exceptionnelles ne pourront bénéficier ni d'un remboursement, ni d'un échange, ni même d'un avoir.

Produit défectueux

Si malencontreusement vous receviez un produit défectueux ou abimé lors du transport, nous vous prions de contacter au plus vite notre service client dans un délai maximum de 48h après la livraison. Veuillez fournir le numéro de commande qui apparait sur le bon de livraison, votre adresse email et votre numéro de téléphone. Nous ferons tout notre possible pour remplacer l'article dans les meilleurs délais. Si le carton est livré abimé ou éventré, refusez la livraison et contactez notre service clientèle 

Propriété intellectuelle

Tous les modèles, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, reproduits sur le site maison-belle.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de maison-bella.com, toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Maison Bella est strictement interdite.

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En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente lors d’un achat à MAISON BELLA, le client autorise MAISON BELLA à lui envoyer des emails à l’adresse qu’il aura renseignée lors de sa visite, de son achat ou de son abonnement sur le Site. Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment en envoyant un email à l’adresse contact@maison-bella.com

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